Mentions Légales
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Préambule :
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Article 1 :
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En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site grand-douaisis.fr et de ne pas utiliser ses services. Le Syndicat Mixte du SCOT du Douaisis et son équipe se réservent le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.
Article 2 :
Le service proposé par le site grand-douaisis.fr est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site grand-douaisis.fr.
Article 3 :
Le site grand-douaisis.fr et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, toute infraction à ces présentes mentions légales pourra faire l’objet de poursuite.
Article 4 :
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Article 5 :
Le site grand-douaisis.fr est administré par l’équipe du Syndicat Mixte du SCOT Grand Douaisis. La Directrice de publication est Bénédicte Meley, Directrice Générale du Syndicat Mixte du SCOT du Douaisis.
Article 6 :
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Crédits photographiques :
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